 |
Documents
- Rapport commission d'enquête publique conjointe (7913Ko) publié le 10/07/2023 à 16:03
- Délibération 37 approbation du PLUI (387Ko) publié le 10/07/2023 à 16:03
- Arrêtés d'abrogation (5068Ko) publié le 10/07/2023 à 16:04
1. Rapport de présentation diagnostic
- RdP - CCVPO - préambule - RNT2 (2080Ko) publié le 10/07/2023 à 16:04
Annexes Tome 1
- Fiche 4 directive nitrates (94Ko) publié le 10/07/2023 à 16:23
- Fiche Agricole Les Clérimois (56Ko) publié le 10/07/2023 à 16:23
- Fiche total (1128Ko) publié le 10/07/2023 à 16:24
Annexes Tome 2
- Annexes APRR - AREA (1077Ko) publié le 10/07/2023 à 16:24
- CCVPO _DEROG_L142-5 compressed (2822Ko) publié le 10/07/2023 à 16:25
- CR - PLUI- CCVPO 26-06-2020 (404Ko) publié le 10/07/2023 à 16:26
- Étude L111-6 Zones 1AUX1 et 2AUX (5454Ko) publié le 10/07/2023 à 16:26
- Guide aqc adaptabilité (2779Ko) publié le 10/07/2023 à 16:27
- 2.Projet d'aménagement et de développement durable (1827Ko) publié le 10/07/2023 à 16:28
- 3. Orientation d'aménagement et de programmation (9362Ko) publié le 10/07/2023 à 16:29
4. Règlement graphique
- 4.1 règlement PLUI approbation (4192Ko) publié le 10/07/2023 à 16:30
- Plan 1/2000ème (4299Ko) publié le 10/07/2023 à 16:30
- Plan 1/5000ème (5031Ko) publié le 10/07/2023 à 16:31
5. Servitudes
- Plans des servitudes d'utilité publique (4405Ko) publié le 10/07/2023 à 16:31
- CCVPO note réseaux, déchets ménager (2986Ko) publié le 10/07/2023 à 16:32
- Réseaux et zonages assainissement (2461Ko) publié le 10/07/2023 à 16:33
- Plans des réseaux d'eau potable (139847Ko) publié le 10/07/2023 à 16:33
- secteurs situés au voisinage des infrastructures de transport terrestres (1197Ko) publié le 10/07/2023 à 16:33
- Bois soumis aux régime forestier (6938Ko) publié le 10/07/2023 à 16:33
- Données archéologiques (6495Ko) publié le 10/07/2023 à 16:34